L'EXPRESSION D'UN SAVOIR-FAIRE ARTISANAL D'EXCEPTION
En vertu de l'article 1, 1er alinéa du décret législatif n° 72 du 22 mars 2004, modifié par la loi de conversion n° 128 du 21 mai 2004, les œuvres présentes sur ce site sont conformes aux obligations en matière de droit d'auteur et des droits connexes. Il est interdit de reproduire, communiquer au public, mettre à la disposition du public, louer et emprunter, d'exécuter publiquement, distribuer et diffuser sans l'autorisation du bénéficiaire des droits.
Les violations ci-dessus seront sanctionnées conformément aux dispositions prévues aux articles 171, 171-bis, 171-ter, 174-bis et 174-ter de la Loi n° 633/1941.
